Jps2r.com : Mentions légales

Mentions légales

La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d'utilisation. Les personnes qui accèdent aux informations mises à disposition par JPS2R sur son site Internet reconnaissent en avoir pris connaissance et les accepter.

JPS2R pourra à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

Edition

Le site www.jps2r.com est édité par l'association APSSU. Le directeur de publication est Stéphanie Stiernon.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site et notamment, mais non exclusivement, les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.jps2r.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.

Contenu du site

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procèderont donc à toutes vérifications utiles.

De plus, JPS2R ne saurait être tenu responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

Liens hypertextes et références

Le site www.jps2r.com donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes, notamment dans la rubrique Partenaires. JPS2R n'étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut pas en contrôler le contenu. En conséquence, JPS2R ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmissions de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site www.jps2r.com à condition :

• que les pages de www.jps2r.com ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, notamment à l'intérieur de frames ou de cadres,
• de n'utiliser à l'intérieur de la balise <a> ainsi qu'à l'intérieur de la balise title que des mots en rapport direct avec le contenu de ce site et de la page pointée en particulier.
• que l'extension .com soit utilisée dans les URL (et non, .fr, .be, .net etc. qui ne sont que des redirections).

Déclaration CNIL

Conformément à l'article 43 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro (en cours).

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à :